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Commission Discipline

2 commissions de discipline: 1ère instance et d'Appel. Les CTSD ont également des pouvoirs disciplinaires

 

L'UFOLEP, comme toutes les fédérations sportives, est tenue de mettre en place des Commissions Disciplinaires à chaque niveau de pratique.

Aussi, au niveau départemental, 2 commissions de discipline sont instituées:


* Commission Disciplinaire de 1ère Instance
* Commission d'Appel

 

Le rôle de ces commissions est de faire respecter l'Esprit et les Valeurs de l'UFOLEP sur tous les théatres de pratiques et de sanctionner, si nécessaire, les auteurs d'actes répréhensibles: tricherie, violence, atteinte à l'Ethique ufolépienne...

A noter que chaque Commission Technique Départementale Sportive a capacité à sanctionner dans certaines limites (déclassement, suspension jusque 4 rencontres...).

Composition des 2 commissions disciplinaires

 

A télécharger
Règlement disciplinaire (141.70 Ko)
Avenant (333.57 Ko)

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