Retrouvez ici tous les documents officiels nécessaires aux Sports Mécaniques, pour les responsables des clubs, les adhérents et les organisateurs.

AUTO

Règlement technique Kart Cross :
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Règlement technique Poursuite sur Terre mono place :
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Règlement technique Poursuite sur Terre Proto :
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Règlement sportif Poursuite sur Terre et Kart Cross :
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Règlement technique Poursuite sur Terre Tourisme :
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Règles communes :
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Règlement Trial 4x4 auto et buggy :
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Règlement sportif – épreuve de longue durée – épreuve de relais :
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MOTO
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LEGISLATION

D'ordre général :
#Responsabilité civile (code civil 1382-1383-1384) et code pénal 121-3, 221-6, 222-19)
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#Obligation d'assurance (code du sport L321-1, 321-2, 321-4, 321-7, 321-8)
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Manifestations / Homologations :
#Décret du 16 mai 2006 relatif aux concentrations, manifestations et homologations
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#Arrêté du 7 août 2006 relatif à la constitution des dossiers de déclaration et d'autorisation des manifestations et des homologations de circuits
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#Arrêté du 27 octobre 2006 relatif aux montants minimum de garanti d'assurance des manifestations
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#Circulaire ministérielle relative à l'application du décret n°2006-554 du 16 mai 2006 relatif aux concentrations et manifestations
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#Code du Sport L312- 2, L322-3- 4 Déclaration d'exploitant d'activités physiques et sportives
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CASM :
#Code de la route Article R 221-16-17-18 relatif à la dérogation de permis de conduire et au test de conduite
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#Arrêté du 14 décembre 1988 fixant les conditions de délivrance de la licence motocycliste
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#Arrêté du 14 décembre 1988 fixant le contenu de la formation, les conditions d'âge et les règles de
participation
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Motos :
#Décret du 30 décembre 2008 relatif à la déclaration administrative obligatoire et à l'identification des machines
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REGLEMENTATION

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