L'Ufolep c'est une vision du sport à dimension sociale et citoyenne pour répondre aux enjeux actuels d'accessibilité, de santé pour tous, de solidarité et d'engagement.
Les Sports > Sports Mécaniques

Retrouvez ici tous les documents officiels nécessaires aux Sports Mécaniques, pour les responsables des clubs, les adhérents et les organisateurs.


AUTO

Règlement technique Kart Cross :
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Règlement technique Poursuite sur Terre mono place :
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Règlement technique Poursuite sur Terre Proto :
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Règlement sportif Poursuite sur Terre et Kart Cross :
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Règlement technique Poursuite sur Terre Tourisme :
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Règles communes :
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Règlement Trial 4x4 auto et buggy :
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Règlement sportif – épreuve de longue durée – épreuve de relais :
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MOTO
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LEGISLATION

D'ordre général :
#Responsabilité civile (code civil 1382-1383-1384) et code pénal 121-3, 221-6, 222-19)
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#Obligation d'assurance (code du sport L321-1, 321-2, 321-4, 321-7, 321-8)
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Manifestations / Homologations :
#Décret du 16 mai 2006 relatif aux concentrations, manifestations et homologations
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#Arrêté du 7 août 2006 relatif à la constitution des dossiers de déclaration et d'autorisation des manifestations et des homologations de circuits
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#Arrêté du 27 octobre 2006 relatif aux montants minimum de garanti d'assurance des manifestations
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#Circulaire ministérielle relative à l'application du décret n°2006-554 du 16 mai 2006 relatif aux concentrations et manifestations
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#Code du Sport L312- 2, L322-3- 4 Déclaration d'exploitant d'activités physiques et sportives
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CASM :
#Code de la route Article R 221-16-17-18 relatif à la dérogation de permis de conduire et au test de conduite
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#Arrêté du 14 décembre 1988 fixant les conditions de délivrance de la licence motocycliste
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#Arrêté du 14 décembre 1988 fixant le contenu de la formation, les conditions d'âge et les règles de
participation
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Motos :
#Décret du 30 décembre 2008 relatif à la déclaration administrative obligatoire et à l'identification des machines
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REGLEMENTATION

ACTIVITÉ RÈGLES OBLIGATOIRES RÈGLES UFOLEP DOCUMENTS ANNEXES
REGLEMENT
GÉNÉRAL
#Code sportif national de la FFM
#Convention FFM-UFOLEP du 16-09-2009
#Convention Avenant du 10-10-2014 pour
sécurisation des circuits

#Conditions de pratique moto pour la couverture assurance
#Réglementation des contrôles techniques
#Démarche d'agrément des circuits
#Correspondance UFOLEP Age Cylindrée

#Lettre de mission du visiteur
MOTOCROSS #RTS Motocross
#Annexe 2015 pour l'aménagement des
circuits

#Règlement du STF – SUPER TROPHÉE DE FRANCE de Moto
Cross

#Dossier de visite d'un circuit
#Notice pour dossier de visite d'un circuit
#Avis de visite d'un circuit
#Délivrance d'Agrément d'un circuit
#Imprimé de demande d'engagement au
STF
VITESSE #RTS Vitesse – CD29 Aout 2014    
TRIAL #RTS Trial   #Avis de visite d'un terrain de trial
ENDURO #RTS Enduro    
RANDONNÉE #Référentiel d’organisation des balades et randonnées vertes    
ECOLE DE
CONDUITE
#RTS Activités éducatives #Fonctionnement de l’École de conduite
#Cahier des charges de l’École de Conduite
#Tableau des âges et cylindrées
#Test de Pilotage Cross
#Test d'aptitude Trial
#Dossier de labellisation
#Fiche explicative pour labellisation
d'une École de conduite

 


Une question? Contactez nous au 05.56.79.00.22


 


19-01-2015

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