L'UFOLEP c'est une vision du sport à dimension sociale pour répondre aux enjeux actuels tels que le sport-santé, le sport-handicap, le sport-durable avec des valeurs incontournables : la solidarité, le fair-play, la laïcité et la citoyenneté.

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Documents en téléchargement

Retrouvez ici tous les documents officiels nécessaires aux Sports Mécaniques, pour les responsables des clubs, les adhérents et les organisateurs.


AUTO

Règlement technique Kart Cross :
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Règlement technique Poursuite sur Terre mono place :
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Règlement technique Poursuite sur Terre Proto :
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Règlement sportif Poursuite sur Terre et Kart Cross :
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Règlement technique Poursuite sur Terre Tourisme :
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Règles communes :
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Règlement Trial 4x4 auto et buggy :
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Règlement sportif – épreuve de longue durée – épreuve de relais :
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MOTO
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LEGISLATION

D'ordre général :
#Responsabilité civile (code civil 1382-1383-1384) et code pénal 121-3, 221-6, 222-19)
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#Obligation d'assurance (code du sport L321-1, 321-2, 321-4, 321-7, 321-8)
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Manifestations / Homologations :
#Décret du 16 mai 2006 relatif aux concentrations, manifestations et homologations
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#Arrêté du 7 août 2006 relatif à la constitution des dossiers de déclaration et d'autorisation des manifestations et des homologations de circuits
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#Arrêté du 27 octobre 2006 relatif aux montants minimum de garanti d'assurance des manifestations
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#Circulaire ministérielle relative à l'application du décret n°2006-554 du 16 mai 2006 relatif aux concentrations et manifestations
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#Code du Sport L312- 2, L322-3- 4 Déclaration d'exploitant d'activités physiques et sportives
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CASM :
#Code de la route Article R 221-16-17-18 relatif à la dérogation de permis de conduire et au test de conduite
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#Arrêté du 14 décembre 1988 fixant les conditions de délivrance de la licence motocycliste
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#Arrêté du 14 décembre 1988 fixant le contenu de la formation, les conditions d'âge et les règles de
participation
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Motos :
#Décret du 30 décembre 2008 relatif à la déclaration administrative obligatoire et à l'identification des machines
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REGLEMENTATION

ACTIVITÉ RÈGLES OBLIGATOIRES RÈGLES UFOLEP DOCUMENTS ANNEXES
REGLEMENT
GÉNÉRAL
#Code sportif national de la FFM
#Convention FFM-UFOLEP du 16-09-2009
#Convention Avenant du 10-10-2014 pour
sécurisation des circuits

#Conditions de pratique moto pour la couverture assurance
#Réglementation des contrôles techniques
#Démarche d'agrément des circuits
#Correspondance UFOLEP Age Cylindrée

#Lettre de mission du visiteur
MOTOCROSS #RTS Motocross
#Annexe 2015 pour l'aménagement des
circuits

#Règlement du STF – SUPER TROPHÉE DE FRANCE de Moto
Cross

#Dossier de visite d'un circuit
#Notice pour dossier de visite d'un circuit
#Avis de visite d'un circuit
#Délivrance d'Agrément d'un circuit
#Imprimé de demande d'engagement au
STF
VITESSE #RTS Vitesse – CD29 Aout 2014    
TRIAL #RTS Trial   #Avis de visite d'un terrain de trial
ENDURO #RTS Enduro    
RANDONNÉE #Référentiel d’organisation des balades et randonnées vertes    
ECOLE DE
CONDUITE
#RTS Activités éducatives #Fonctionnement de l’École de conduite
#Cahier des charges de l’École de Conduite
#Tableau des âges et cylindrées
#Test de Pilotage Cross
#Test d'aptitude Trial
#Dossier de labellisation
#Fiche explicative pour labellisation
d'une École de conduite

 


Une question? Contactez nous au 05.56.79.00.22


 


19-01-2015

  • VIDEOS
  • PHOTOS
Championnat Départemental Cyclosport 2016
les 50 ans de l'UFOLEP Gironde
VTT Départemental 2017 Loupes

L'UFOLEP est une fédération agréée par le Ministère chargé des Sports et membre du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF).


Les évènements à venir ...
NATIONAL CYCLOSPORT ROUTE
Délégué BLANCHET Loïc - Président MOZE Jean-Jacques Chateau Bétailhe 72 av Eglise Romane
33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX
tel : 05.56.79.00.22
email : ufolep33@gmail.com
http://www.cd.ufolep.org/gironde