L'Ufolep c'est une vision du sport à dimension sociale et citoyenne pour répondre aux enjeux actuels d'accessibilité, de santé pour tous, de solidarité et d'engagement.
Centre de ressources > Textes d'Etat

Textes d'Etat

Réglementation

Manifestations sur la voie publique (Cyclo, Courses à pied ...)
- Décret du 5 mars 2012

Textes spécifiques Aeromodélisme
- Arrêté du 11 avril 2012 relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord
- Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans aucune personne à bord, aux conditions de leur emploi et sur les capacités requises des personnes qui les utilisent

Dispositifs de Secours
- Référentiel National de Dispositifs Préventifs de Secours

Débit de boissons

A télécharger
(155.48 Ko)
(4.61 Mo)

© 2019 UFOLEP . All rights reserved | Design by W3layouts.