L'Ufolep c'est une vision du sport à dimension sociale et citoyenne pour répondre aux enjeux actuels d'accessibilité, de santé pour tous, de solidarité et d'engagement.
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Manifestations sur la voie publique  (Cyclo, Courses à pied ...)
 - Décret du 5 mars 2012

Textes spécifiques Aeromodélisme
 - Arrêté du 11 avril 2012 relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord
 - Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans aucune personne à bord, aux conditions de leur emploi et sur les capacités requises des personnes qui les utilisent

Dispositifs de Secours
 - Référentiel National de Dispositifs Préventifs de Secours

Débit de boissons



A télécharger
Decret 5/3/12 - Manifestations sur voie publique (155.48 Ko)
RNDPS - Référentiel Postes de Secours (4.61 Mo)
Arrete 11/4/12 - Utilisation de l'espace aerien (104.63 Ko)
Arrete 11/4/12 - Conception des aeronefs civils (417.22 Ko)

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